Thème : Développement durable

• Circulaire du 23 mars 2009 relative à la territorialisationde la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
  DEVK0908923C Développement durable Circulaire Date de signature : 23-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 avril 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
  DEVK0908882S Développement durable Décision Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Arrêté du 1er septembre 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
  DEVK0920185A Développement durable Arrêté Date de signature : 01-09-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVK0915147S Développement durable Décision Date de signature : 04-05-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 relative au rôle du Conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
  DEVK0917940S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
  DEVK0917957S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 94-2009 du 9 mars 2009 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national
  DEVK0919543S Développement durable Décision Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 10 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la composition du jury pour le concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0919339S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° GC 11 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la composition du jury pour le concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVJ0919343S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° GC 12 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury pour l'examen professionnel à l'emploi d'ingénieur des travaux de la météorologie stagiaire
  DEVK0919341S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-2802 du 28 avril 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVK0915047S Développement durable Décision Date de signature : 28-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 16 juillet 2009 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK0916822A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 13 août 2009 portant nomination au conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK0916150A Développement durable Arrêté Date de signature : 13-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable
  DEVK0915039S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services
  DEVK0915040S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
  DEVK0915043S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l'étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
  DEVK0915044S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 13 juillet 2009 portant déclaration d'inutilité, décision de désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat d'un ensemble immobilier domanial sis 2, avenue du Général-Malleret-Joinville, 94110 Arcueil
  DEVK0916067S Développement durable Décision Date de signature : 13-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVK0915046S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 341 du 1er avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0913103S Développement durable Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2550 du 17 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0913105S Développement durable Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2551 du 17 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0913107S Développement durable Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 28 mai 2009 fixant, au titre de l'année 2009, la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
  DEVK0910691A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Circulaire du 28 mai 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
  DEVK0913520C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Circulaire du 22 juin 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produitsde marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0916601C Développement durable Circulaire Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal